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Copropriété

Si vous achetez un bien : appartement, parking, boutique, dans un immeuble, vous deviendrez copropriétaire. Parfois, les maisons dans des nouveaux villages construits par des promoteurs sont aussi en copropriété. On parle alors de copropriété horizontale. C’est rare, mais si c’est le cas, ce qui suit vous concerne aussi.

Devenir copropriétaire : parties privatives et parties communes

Il y a copropriété quand plusieurs personnes doivent se partager des parties communes. Dans un immeuble, ces parties communes sont le hall, l’interphone, l’ascenseur, les escaliers, les paliers, les murs ou planchers porteurs, les façades, la toiture, le chauffage collectif, les conduits et gaines, les antennes collectives, les locaux communs comme la loge du gardien, etc. Dans un nouveau village, ce sont les voies de circulation, les espaces verts, les locaux communs, etc.

Les parties privatives sont votre chez vous. C’est votre appartement, sa terrasse, sa cave, un garage, une chambre de service ou bien votre boutique, votre maison. Mais souvenez-vous en, dans un immeuble, les canalisations, les conduits de cheminée, les murs porteurs, tout en étant chez vous, sont des parties communes. Si vous devez réaliser des travaux sur ces éléments, vous devez obtenir l’autorisation du syndic.

La division en lots de copropriété

L’immeuble ou le nouveau village est décomposé en lots de copropriété et ce afin d’établir les droits et charges pour chaque copropriétaire.

Un lot est toujours constitué de deux éléments : la partie privative et la quote-part des parties communes

A chaque lot est attribué un numéro et chaque copropriétaire possède la propriété privative de son lot et une quote-part des parties communes qui s’exprime en tantième.

Le règlement de copropriété

Pour connaître vos droits et obligations concernant vos parties privatives et les parties communes, vous recevrez, lors de votre achat, le règlement de copropriété.

Ce règlement contient entre autres :

  • la destination de chaque lot : habitation, bureaux, commerces,
  • le fonctionnement de la copropriété avec la désignation des instances qui vont la gérer (le syndic et le conseil syndical),
  • la répartition les charges. En effet, vous ne paierez pas les mêmes charges d’ascenseur si vous êtes au rez-de-chaussée ou au 6ème, etc.

Ce règlement peut être modifié si, par exemple, un copropriétaire achète deux appartements au même étage et souhaite récupérer une partie du palier, ou deux appartements superposés et créer un duplex.

 

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